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Marques déposées par BATTEUX Isabelle
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CHARLES CERNIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLES CERNIER
BATTEUX Isabelle

Numéro de dépôt :
1392857
Date de dépôt :
28/01/1987
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
28/01/2007

Présentation de la marque CHARLES CERNIER

Déposée le 28 janvier 1987 par BATTEUX Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CHARLES CERNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BATTEUX Isabelle, domicilié(e) 21 Bis Grande Rue, 51160 FONTAINE SUR AY (dossier no 2082933) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MME BATTEUX ISABELLE domicilié(e) (dossier no 2082933) - France.

La marque CHARLES CERNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES CERNIER est expirée depuis le 28 janvier 2007.

BATTEUX Isabelle a également déposé les autres marques suivantes : ROCHERET , LUC VIROT , HUGUES CAPET CUVEE DU MILLENAIRE , FLORENT LAVOISIER , PAUL LETRIER , FRANCOIS DAUMALE , RESERVE DU GENERAL , LOUIS DOMCOURT


BATTEUX Isabelle - 21 Bis Grande Rue, 51160 FONTAINE SUR AY (dossier no 2082933) - France


MME BATTEUX ISABELLE - (dossier no 2082933) - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 1997 n°2082933 - Publication au BOPI 1997-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Inscription le 27 octobre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°401886 - Publication au BOPI 2004-10-27

Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189129 - Publication au BOPI 1995-09-07

Tous vins, vins de provenance française à savoir Champagne, vins mousseux, liqueurs et spiritueux divers.